Arrêté interministériel du 24 Août 2004
fixant l’organisation administrative du rectorat, de la faculté, de l’institut, de l’annexe de l’université et de ses services communs.
-
-
Décret exécutif n° 10-308 du 5 Décembre 2010
modifiant et complétant le décret exécutif n° 89-139 du 1er août 1989 portant création de l'université de Tizi Ouzou.
-
Décret N° 08/265 du 19 Août 2008
Portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de Licence, du diplôme de Master et du diplôme de Doctorat
-
Arrêté N°714 du 03 Novembre 2011
Portant modalités de classement des étudiants
-
Arrêté N°712 du 03 Novembre 2011
Fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master.
-
Arrêté N°711 du 03 Novembre 2011
Fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master.