Arrêté interministériel du 24 Août 2004 – Faculté des sciences humaines et sociales
 

Arrêté interministériel du 8 Rajab 1425 correspondant
au 24 août 2004 fixant l’organisation
administrative du rectorat, de la faculté, de
l’institut, de l’annexe de l’université et de
ses services communs.
————
Le Chef du Gouvernement,
Le ministre des finances,
Le ministre de l’enseignement supérieur et de la
recherche scientifique,
Vu le décret présidentiel n° 04-136 du 29 Safar 1425
correspondant au 19 avril 2004 portant nomination du
Chef du Gouvernement ;
Vu le décret présidentiel n° 04-138 du 6 Rabie El Aouel
1425 correspondant au 26 avril 2004 portant nomination
des membres du Gouvernement ;
Vu le décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania
1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et
les règles particulières d’organisation et de fonctionnement
de l’université, notamment son article 8 ;
Arrêtent :
Article 1er. — En application de l’article 8 du décret
exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424
correspondant au 23 août 2003 susvisé, le présent arrêté a
pour objet de fixer l’organisation administrative du
rectorat, de la faculté, de l’institut, de l’annexe de
l’université et de ses services communs.
CHAPITRE 1
DU RECTORAT
Section 1
Des vice- rectorats
Sous-section 1
Du rectorat comportant quatre vice-rectorats
Art. 2. — Le rectorat comportant quatre (4)
vice-rectorats est organisé comme suit :
— le vice-rectorat de la formation supérieure
de graduation, de la formation continue et des diplômes,

— le vice-rectorat de la formation supérieure de
post-graduation, de l’habilitation universitaire et de la
recherche scientifique,
— le vice-rectorat des relations extérieures, de la
coopération, de l’animation et la communication et des
manifestations scientifiques,
— le vice-rectorat du développement, de la prospective
et de l’orientation.
Art. 3. — Le vice-rectorat de la formation supérieure
de graduation, de la formation continue et des diplômes
est chargé de :
— suivre les questions se rapportant au déroulement des
enseignements et des stages organisés par l’université,
— veiller à la cohérence des offres de formation
présentées par les facultés et instituts avec le plan de
développement de l’université,
— veiller au respect de la réglementation en vigueur en
matière d’inscription, de réinscription, de contrôle des
connaissances et de progression des étudiants,
— suivre les actions de formation à distance assurée par
l’université et promouvoir les activités de formation
continue,
— veiller au respect de la réglementation et de la
procédure en vigueur en matière de délivrance de
diplômes et d’équivalences,
— assurer la tenue et la mise à jour du fichier nominatif
des étudiants.
Il est composé des services suivants :
— le service des enseignements, des stages et de
l’évaluation,
— le service de la formation continue,
— le service des diplômes et des équivalences.
Art. 4. — Le vice-rectorat de la formation supérieure de
post-graduation, de l’habilitation universitaire et de la
recherche scientifique est chargé de :
— suivre les questions liées au déroulement des
formations de post-graduation, de post-graduation
spécialisée et à l’habilitation universitaire et veiller à
l’application de la réglementation en vigueur en la
matière,
— suivre les activités de recherche des unités et
laboratoires de recherche et en élaborer le bilan, en
coordination avec les facultés et instituts,
— mener toute action de valorisation des résultats de la
recherche,
— assurer le suivi du fonctionnement du conseil
scientifique de l’université et en conserver les archives,
— collecter et diffuser les informations sur les activités
de recherche menées par l’université.
Il est composé des services suivants :
— le service de la formation de post-graduation et de la
post graduation spécialisée,
— le service de l’habilitation universitaire,
— le service du suivi des activités de recherche et de la
valorisation de ses résultats.
Art. 5. — Le vice-rectorat des relations extérieures, la
coopération, de l’animation et la communication et des
manifestations scientifiques est chargé de :
— promouvoir les relations de l’université avec son
environnement socio-économique et d’initier des
programmes de partenariat,
— initier toute action de promotion des échanges
interuniversitaires et de la coopération dans les domaines
de l’enseignement et de la recherche,
— mener des actions d’animation et de communication,
— organiser et promouvoir les manifestations
scientifiques,
— assurer le suivi des programmes de perfectionnement
et de recyclage des enseignants et veiller à leur
cohérence.
Il est composé des services suivants :
— le service des échanges interuniversitaires, de la
coopération et du partenariat ;
— le service de l’animation et de la communication et
des manifestations scientifiques.
Art. 6. — Le vice-rectorat du développement, de la
prospective et de l’orientation est chargé de :
— réunir les éléments nécessaires à l’élaboration des
projets de plans de développement de l’université ;
— effectuer toute étude prospective sur les prévisions
d’évolution des effectifs étudiants de l’université et
proposer toute mesure pour leur prise en charge,
notamment, en matière d’évolution, d’encadrement
pédagogique et administratif ;
— tenir le fichier statistique de l’université en veillant à
sa mise à jour périodique ;
— procéder à l’élaboration de tout support
d’information sur les cursus d’enseignement assurés par
l’université et leurs débouchés professionnels ;
— mettre à la disposition des étudiants toute
information devant les aider dans leur choix
d’orientation ;
— promouvoir les actions d’information des étudiants ;
— suivre les programmes de construction et assurer la
mise en œuvre des programmes d’équipement de
l’université en relation avec les services concernés.
Il est composé des services suivants :
— le service des statistiques et de la prospective ;
— le service de l’orientation et de l’information ;
— le service du suivi des programmes de construction
et d’équipement de l’université.
Sous-section 2
Des rectorats comportant trois (3) vice-rectorats
Art. 7. — Le rectorat comportant trois (3) vice-rectorats
est organisé comme suit :
— le vice-rectorat de la formation supérieure, de la
formation continue et des diplômes ;
— le vice-rectorat de l’animation et la promotion de la
recherche scientifique, des relations extérieures et de la
coopération ;
— le vice-rectorat du développement, de la prospective
et de l’orientation.
Art. 8. — Le vice-rectorat de la formation supérieure et
de la formation continue et des diplômes est chargé de :
— suivre les questions se rapportant au déroulement des
enseignements et des stages organisés par l’université ;
— veiller à la cohérence des offres de formation
présentées par les facultés et instituts avec le plan de
développement de l’université ;
— veiller au respect de la réglementation en vigueur en
matière d’inscription, de réinscription, de contrôle des
connaissances et de progression des étudiants de
graduation ;
— suivre les actions de formation à distance et
promouvoir les activités de formation continue à
l’université ;
— veiller au respect de la réglementation et de la
procédure en vigueur en matière de délivrance de
diplômes et d’équivalences ;
— assurer la tenue et la mise à jour du fichier nominatif
des étudiants ;
— suivre les questions liées au déroulement des
formations de post-graduation, de post-graduation
spécialisée et ainsi qu’à l’habilitation universitaire et
veiller à l’application de la réglementation en vigueur en
la matière ;
— assurer le suivi du fonctionnement du conseil
scientifique de l’université et en conserver les archives.
Il est composé des services suivants :
— le service des enseignements, des stages et de
l’évaluation ;
— le service des diplômes et des équivalences ;
— le service de la formation de post-graduation et de
l’habilitation universitaire ;
— le service de la formation continue.
Art. 9. — Le vice-rectorat de l’animation et la
promotion de la recherche scientifique, des relations
extérieures et de la coopération est chargé de :
— suivre les activités de recherche des unités et
laboratoires de recherche et en élaborer le bilan, en
coordination avec les facultés et instituts ;
— mener toute action de valorisation des résultats de la
recherche ;
— promouvoir les relations de l’université avec son
environnement socio-économique et d’initier des
programmes de partenariat ;
— initier toute action de promotion des échanges
interuniversitaires et de la coopération dans les domaines
de l’enseignement et de la recherche ;
— entreprendre des actions d’animation et de
communication ;
— organiser et promouvoir les manifestations
scientifiques ;
— assurer le suivi des programmes de perfectionnement
et recyclage des enseignants et veiller à leur cohérence.
Il est composé des services suivants :
— le service du suivi des activités de recherche et de la
valorisation de leurs résultats ;
— le service de la coopération, des échanges
interuniversitaires et du partenariat.
Art. 10. — Le vice-rectorat du développement, de la
prospective et de l’orientation est chargé de :
— réunir les éléments nécessaires à l’élaboration des
projets de plans de développement de l’université ;
— effectuer toute étude prospective sur les prévisions
d’évolution des effectifs étudiants de l’université et
proposer toute mesure pour leur prise en charge,
notamment en matière d’évolution d’encadrement
pédagogique et administratif ;
— tenir le fichier statistique de l’université en veillant à
sa mise à jour périodique ;
— procéder à l’élaboration de tout support
d’information sur les cursus d’enseignement assurés par
l’université et leurs débouchés professionnels ;
— mettre à la disposition des étudiants toute
information devant les aider dans leur choix
d’orientation ;
— suivre les programmes de construction et assurer la
mise en œuvre des programmes d’équipement de
l’université en relation avec les services concernés.
Il est composé des services suivants :
— le service des statistiques et de la prospective ;
— le service de l’orientation et de l’information ;
— le service du suivi des programmes de construction
et d’équipement de l’université.
Section 2
Du secrétariat général
Art. 11. — Le sécrétariat général est chargé :
— d’assurer la gestion des carrières des personnels de
l’université dans le respect des attributions de la facutté et
l’institut en la matière,
— de préparer le projet de budget de l’université et d’en
suivre l’exécution,
— d’assurer le suivi du financement des activités des
loboratoires et unités de recherche,
— de veiller au bon fonctionnement des services
communs de l’université,
— de mettre en œuvre les programmes d’activités
culturelles et sportives de l’université et de les
promouvoir,
— d’assurer le suivi et la coordination des plans de
sûreté interne de l’université en relation avec le bureau
ministériel de sûreté interne,
— d’assurer la gestion et la conservation des archives et
de la documentation du rectorat,
— d’assurer le fonctionnement et la gestion du bureau
d’ordre de l’université.
Le sécrétariat général, auquel sont rattachés le bureau
d’ordre général et le bureau de sûreté interne comprend
les sous-directions suivantes :
— la sous-direction des personnels et de la formation,
— la sous-direction du bugdet et de la comptabilité,
— la sous-direction des moyens et de la maintenance,
— la sous-direction des activités scientifiques,
culturelles et sportives.
Art. 12. — La sous-direction des personnels et de la
formation est chargée de :
— gérer la carrrière des personnels relevant du rectorat
et des services communs et de ceux dont la nomination
relève du recteur de l’université,
— élaborer et mettre en œuvre les plans de formation,
de perfectionnement et de recyclage des personnels
administratifs, techniques et de service de l’université,
— assurer la gestion des effectifs des personnels de
l’université et leur répartition harmonieuse entre les
facultés, instituts et annexes,
— coordonner l’élaboration et la mise en œuvre des
plans de gestion des ressources humaines de l’université.
Elle comprend les services suivants :
— le service des personnels enseignants,
— le service des personnels administratifs, techniques
et agents de service,
— le service de la formation et du perfectionnement.
Art. 13. — La sous-direction du budget et de la
comptabilité est chargée de :
— préparer le projet de budget de l’université sur la
base des propositions des doyens de facultés, des
directeurs d’instituts et annexes,
— suivre l’exécution du budget de l’université,
— préparer les délégations de crédits aux doyens de
facultés, directeurs d’instituts et d’annexes et assurer le
contrôle de leur exécution,
— suivre le financement des activités de recherche
assurées par les laboratoires et les unités,
— tenir à jour la comptabilité de l’université.
Elle comprend les services suivants :
— le service du budget et de la comptabilité,
— le service du financement des activités de recherche,
— le service du contrôle de gestion et des marchés.
Art. 14. — La sous-direction des moyens et de la
maintenance est chargée de :
— assurer la dotation en moyens de fonctionnement des
structures de rectorat et des services communs,
— assurer l’entretien et la maintenance des biens
meubles et immeubles du rectorat et des services
communs,
— tenir les registres d’inventaire,
— assurer la conservation et l’entretien des archives de
l’université,
— assurer la gestion du parc automobile du rectorat.
Elle comprend les services suivants :
— le services des moyens et de l’inventaire,
— le service de l’entretien et de la maintenance,
— le service des archives.
Art. 15. — La sous-direction des activités scientifiques,
culturelles et sportives est chargée de :
— promouvoir et développer les activités scientifique et
culturelles au sein de l’université, au profit des étudiants,
— mettre en œuvre les activités de loisirs,
— soutenir les activités sportives dans la cadre du sport
universitaire,
— mener des activités d’action sociale au profit des
personnels de l’université.
Elle comprend les services suivants :
— le service des activités scientifiques et culturelles,
— le service des activités sportives et de loisirs.
Art. 16. — Les services communs de l’université sont :
— le centre d’enseignement intensif des langues,
— le centre d’impression et d’audiovisuel,
— le centre des systèmes et réseaux d’information et de
communication, de télé-enseignement et d’enseignement à
distance,
— la hall de technologie pour les universités assurant
des enseignements en sciences exactes et technologiques.
Art. 17. — Le centre d’enseignement intensif des
langues est chargé de :
— assurer un appui technique aux cours
d’apprentissage, de perfectionnement et de recyclage en
langues, organisés par les facultés et instituts,
—veiller au fonctionnement et à la maintenance des
équipements spécialisés d’enseignement des langues.
Il comporte les sections suivantes :
— section de programmation,
— section d’entretien et de maintenance.
Art. 18. — Le centre d’impression et l’audio-visuel est
chargé de :
— imprimer tout document d’information sur
l’université,
— imprimer des documents pédagogiques et
didactiques et des publications scientifiques,
— assurer l’appui technique pour l’enregistrement sur
tout support audiovisuel des documents pédagogiques et
didactiques.
Il comporte les sections suivantes :
— section d’impression,
— section d’audiovisuel.
Art. 19. — Le centre des systèmes et réseaux
d’information et de communication, de télé-enseignement
et d’enseignement à distance est chargé de :
— l’exploitation, l’administration et la gestion des
infrastructures des réseaux ;
— l’exploitation et le développement des applications
informatiques de gestion de la pédagogie ;
— le suivi et l’exécution des projets de
télé-enseignement et d’enseignement à distance ;
— assurer l’appui technique à la conception et la
production de cours en ligne ;
— la formation et l’encadrement des intervenants dans
l’enseignement à distance.
Il comporte les sections suivantes :
— section des systèmes ;
— section des réseaux ;
— section de télé-enseignement et enseignement à
distance.
Art. 20. — Le hall de technologie est chargé de :
— assurer l’appui technique aux facultés et/ou instituts
dans l’organisation et le déroulement des travaux dirigés
et des travaux pratiques en sciences technologiques ;
— la gestion et la maintenance des équipements
nécéssaires au déroulement des travaux pratiques et
dirigés.
Section 3
De la bibliothèque centrale de l’université
Art. 21. — La bibliothèque centrale de l’université a
notamment pour mission :
— de proposer en relation avec les bibliothèques des
facultés et des instituts les programmes d’acquisition
d’ouvrages et de documentation universitaires ;
— tenir le fichier des thèses et mémoires de
post-graduation ;
— d’organiser le fonds documentaire de la bibliothèque
centrale par l’utilisation des méthodes les plus modernes
de traitement et de classement ;
— d’assister les responsables des bibliothèques de
facultés et d’instituts dans la gestion des structures placées
sous leur autorité ;
— d’entretenir le fonds documentaire de la bibliothèque
centrale et à la mise à jour constante de son inventaire ;
— de mettre en place des conditions appropriées
d’utilisation du fonds documentaire par les étudiants et les
enseignants ;
— d’assister les enseignants et les étudiants dans leurs
recherches bibliographiques.
Elle comprend les services suivants :
— le service de l’acquisition ;
— le service du traitement ;
— le service de la recherche bibliographique ;
— le service de l’orientation.
CHAPITRE 2
DE LA FACULTE
Section 1
Des vice- doyens
Art. 22. — Le vice-doyen chargé des études et des
questions liées aux étudiants a pour tâches :
— d’assurer la gestion et le suivi des inscriptions des
étudiants en graduation ;
— de suivre le déroulement des activités
d’enseignement et de prendre ou proposer au doyen toute
mesure en vue de leur amélioration ;
— de tenir le fichier nominatif et statistique des
étudiants ;
— de recueillir, traiter et diffuser l’information
pédagogique au profit des étudiants.
Le vice-doyen chargé des études et des questions liées
aux étudiants est assisté par :
— le chef de service de la scolarité ;
— le chef de service des enseignements et de
l’évaluation ;
— le chef de service des statistiques, de l’information et
de l’orientation.
Art. 23. — Le vice-doyen chargé de la post-graduation,
de la recherche scientifique et des relations extérieures a
pour tâches :
— de suivre le déroulement des concours d’accès à la
post-graduation ;
— de prendre ou proposer les mesures nécessaires pour
assurer le fonctionnement des formations de
post-graduation ;
— de veiller au déroulement des soutenances de
mémoires et thèses de post-graduation ;
— de suivre le déroulement des activités de recherche
scientifique ;
— d’initier des actions de partenariat avec les secteurs
socio-économiques ;
— d’initier des actions en vue de dynamiser et de
renforcer la coopération interuniversitaire nationale et
internationale ;
— de mettre en œuvre les programmes de
perfectionnement et de recyclage des enseignants ;
— de suivre le fonctionnement du conseil scientifique
de la faculté et conserver ses archives.
Le vice-doyen chargé de la post-graduation, de la
recherche scientifique et des relations extérieures est
assisté par :
— le chef de service du suivi de la formation de
post-graduation ;
— le chef de service du suivi des activités de
recherche ;
— le chef de service de la coopération et des relations
extérieures.
Section 2
Du secrétariat général de la faculté
Art. 24. — Le secrétariat général de la faculté est chargé :
— de préparer le projet de plan de gestion des
ressources humaines de la faculté et d’en assurer
l’exécution ;
— d’assurer la gestion des carrières des personnels de la
faculté ;
— d’assurer la gestion et la conservation des archives et
de la documentation de la faculté ;
— de préparer le projet de budget de la faculté et d’en
assurer l’exécution ;
— de promouvoir avec les structures concernées du
rectorat les activités scientifiques, culturelles et sportives
au profit des étudiants ;
— de gérer les moyens meubles et immeubles de la
faculté et de veiller à leur entretien et à leur maintenance ;
— d’assurer la mise en œuvre du plan de sûreté interne
de la faculté.
Le secrétariat général de la faculté auquel est rattaché le
bureau de sûreté interne, comprend les services suivants :
— le service des personnels ;
— le service du budget et de la comptabilité ;
— le service de l’animation, scientifique, culturelle et
sportive,
— le service des moyens et de la maintenance,
Art. 25. — Le service des personnels comprend
les sections suivantes :
— la section des personnels enseignants,
— la section des personnels administratifs, techniques
et agents de service.
Art. 26. — Le service du budget et de la comptabilité
comprend les sections suivantes :
— la section du budget,
— la section de la comptabilité.
Art. 27. — Le service des moyens et de la maintenance
comprend les sections suivantes :
— la section des moyens,
— la section de la maintenance
Section 3
Du chef de département
Art. 28. — Le chef de département est assisté par :
— le chef de département adjoint chargé de la scolarité
et des enseignements de graduation,
— le chef de département adjoint chargé de la
post-graduation et de la recherche scientifique.
Art. 29. — Le chef de département adjoint chargé de la
scolarité et des enseignements de graduation a pour
tâches :
— de suivre les opérations d’inscription et de
réinscription des étudiants de graduation,
— de veiller au bon déroulement des enseignements,
— de veiller au bon déroulement des examens et
épreuves de contrôle des connaissances.
Il est assisté par :
— le chef de service de la scolarité,
— le chef de service du suivi des enseignements et de
l’évaluation.
Art. 30. — Le chef de département adjoint chargé de la
post-graduation et de la recherche scientifique a pour
tâches :
— de veiller au déroulement des enseignements de
post-graduation,
— de veiller au déroulement des formations de
post-graduation spécialisée,
— d’assurer le suivi des activités de recherche,
— d’assurer le suivi du fonctionnement du comité
scientifique de département.
Il est assisté par :
— le chef de service de la formation supérieure de
post-graduation et de la post-graduation spécialisée,
— le chef de service du suivi des activités de recherche.
Section 4
De la bibliothèque de la faculté
Art. 31. — La bibliothèque de la faculté est chargée :
— de proposer les programmes d’acquisition
d’ouvrages et de documentation universitaires,
— d’organiser le fonds documentaire par la mise en
œuvre des méthodes les plus modernes de traitement et de
classement,
— d’entretenir le fonds documentaire et la mise à jour
constante de son inventaire,
— de mettre en place les conditions appropriées
d’utilisation du fonds documentaire par les étudiants et les
enseignants,
— d’assister les enseignants et les étudiants dans leurs
recherches bibliographiques.
La bibliothèque de la faculté comprend les services
suivants :
— le service de gestion du fonds documentaire,
— le service de l’orientation et de la recherche
bibliographique.
CHAPITRE 3
DE L’INSTITUT AU SEIN DE L’UNIVERSITE
Section 1
Des directeurs adjoints
Art. 32. — Le directeur adjoint chargé des études et des
questions liées aux étudiants a pour tâches :
— d’assurer la gestion et le suivi des inscriptions des
étudiants en graduation,
— de suivre le déroulement des activités
d’enseignement et de prendre ou proposer au directeur de
l’institut toute mesure en vue de leur amélioration,
— de tenir à jour le fichier statistique des étudiants,
— de recueillir, traiter et diffuser l’information
pédagogique au profit des étudiants.
Il est assisté par :
— le chef de service de la scolarité,
— le chef de service des enseignements et de
l’évaluation,
— le chef de service des statistiques, de l’information et
de l’orientation.
Art. 33. — Le directeur adjoint chargé de la
post-graduation, de la recherche scientifique et des
relations extérieures a pour tâches :
— d’assurer le suivi du déroulement des concours
d’accès à la post-graduation,
— de prendre ou proposer les mesures nécessaires pour
assurer le fonctionnement des formations de post-graduation
et de veiller au déroulement des soutenances de mémoires et
thèses de post-graduation,
— de suivre le déroulement des activités de recherche,
— d’initier des actions de partenariat avec les secteurs
socio-économiques,
— d’initier des actions en vue de dynamiser et de
renforcer la coopération interuniversitaire nationale et
internationale,
— de mettre en œuvre les programmes de
perfectionnement et de recyclage des enseignants,
— de suivre le fonctionnement du conseil scientifique
de l’institut et en conserver les archives.
Il est assisté par :
— le chef de service du suivi de la formation de
post-graduation,
— le chef de service du suivi des activités de recherche,
— le chef de service de la coopération et des relations
extérieures.
Section 2
De la sous-direction
de l’administration et des finances
Art. 34. — la sous-direction de l’administration et des
finances est notamment chargée :
— d’élaborer le projet de plan de gestion des ressources
humaines de l’institut et d’en assurer l’exécution ;
— d’assurer la gestion des carrières des personnels de
l’institut ;
— de gérer et conserver les archives et la
documentation de l’institut ;
— d’élaborer le projet de budget de l’institut et d’en
assurer l’exécution ;
— de promouvoir avec les structures concernées du
rectorat les activités scientifiques, culturelles et sportives
au profit des étudiants ;
— d’assurer la gestion des moyens meubles et
immeubles de l’institut et de veiller à leur entretien et leur
maintenance ;
— d’assurer la mise en œuvre du plan de sûreté interne
de l’institut.
La sous-direction de l’administration et des finances à
laquelle est rattaché le bureau de sûreté interne comprend
les services :
— le service des personnels ;
— le service du budget et de la comptabilité ;
— le service de l’animation scientifique, culturelle et
sportive ;
— le service des moyens et de la maintenance.
Art. 35. — Le service des personnels comprend les
sections suivantes :
— la section des personnels enseignants ;
— la section des personnels administratifs, techniques
et de service.
Art. 36. — Le service du budget et de la comptabilité
comprend les sections suivantes :
— la section du budget ;
— la section de la comptabilité.
Art. 37. — Le service des moyens et de la maintenance
comprend :
— la section des moyens ;
— la section de la maintenance.
Section 3
Du chef du département
Art. 38. — Le chef de département est assisté par :
— le chef de service du suivi de la scolarité, des
enseignements et de l’évaluation de graduation ;
— le chef de service de la formation de post-graduation
et du suivi des activités de recherche.
Section 4
De la bibliothèque de l’institut
Art. 39. — La bibliothèque de l’institut est chargée :
— de proposer les programmes d’acquisition
d’ouvrages et de documentation universitaires ;
— d’organiser le fonds documentaire par la mise en
œuvre des méthodes les plus modernes de traitement et de
classement ;
— d’entretenir le fonds documentaire et la mise à jour
constante de son inventaire ;
— mettre en place les conditions appropriées
d’utilisation du fonds documentaire par les étudiants et les
enseignants ;
— d’assister les enseignants et les étudiants dans leurs
recherches bibliographiques.
La bibliothèque de l’institut comprend les services
suivants :
— le service de gestion du fonds documentaire ;
— le service de l’orientation et de la recherche
bibliographique.
CHAPITRE IV
DE L’ANNEXE DE L’UNIVERSITE
Art. 40. — L’annexe de l’université comprend les
services suivantes :
— le service des personnels ;
— le service du budget, de la comptabilité et des
moyens ;
— le service de la scolarité ;
— le service des enseignements et de l’évaluation ;
— le bureau de sûreté interne.
Art. 41. — Le présent arrêté sera publié au Journal
officiel de la République algérienne démocratique et
populaire.
Fait à Alger, le 8 Rajab 1425 correspondant au 24 août
2004.
Le ministre de l’enseignement
supérieur
et de la recherche scientifique
Rachid HARAOUBIA
Pour le ministre
des finances
Le secrétaire général
Abdelkrim LAKEHAL
Pour le Chef du Gouvernement
et par délégation
Le directeur général de la fonction publique
Djamel KHARCHI